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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURDE
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LE PETIT MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT MOUSSE
TOURDE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1230653
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013

Présentation de la marque LE PETIT MOUSSE

Déposée le 18 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURDE domicilié(e) Zone d'Activité d'Entreprises, 400 Avenue de l'Europe,77240 VERT ST DENIS (dossier no 2232508) - 77240 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) 172, Bd. Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2232508) - 75011 - France.

La marque LE PETIT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT MOUSSE est expirée depuis le 18 mars 2013.

TOURDE a également déposé les autres marques suivantes : RAYON DE MIEL MIRA , MIRA , LE ROULANT , MIRAPLAST , LIQUID'KROM , OCRINE , VELOURLACK , KIROULE , "LE CRACK" , "ECLADOR"


TOURDE, Société à responsabilité limitée - Zone d'Activité d'Entreprises, 400 Avenue de l'Europe,77240 VERT ST DENIS (dossier no 2232508) - 77240 - France


Serge VANDER-HEYM - 172, Bd. Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2232508) - 75011 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Renouvellement sans limitation n°2015298 - Publication au BOPI 1993-15

Inscription - Changement d'adresse n°32913 - Publication au BOPI

Inscription le 20 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244509 - Publication au BOPI 1997-10-20

Inscription - Changement de dénomination n°32914 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232508 - Publication au BOPI 2002-12-13

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Rouleaux à peindre.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.